Conditions générales d’utilisation du site melquraneth

Veuillez lire attentivement ces conditions qui régissent l’accès et l’utilisation de melquraneth.sbs. En naviguant sur notre site, vous acceptez de respecter ces règles.

Mise à jour le 13 novembre 2025.

Acceptation des conditions

En utilisant ce site, vous confirmez avoir pris connaissance et accepté pleinement les présentes conditions générales. Si vous refusez ces modalités, veuillez ne pas accéder ni utiliser nos services.

Définitions

Pour une meilleure compréhension, les termes suivants sont employés dans ce document.

• « Site » : la plateforme melquraneth.sbs y compris toutes ses pages et fonctionnalités associées.
• « Utilisateur » : toute personne naviguant, consultant ou utilisant les services du site.
• « Contenus » : l’ensemble des textes, images, graphiques, vidéos, publications et fonctionnalités proposées sur le site.
• « Prestataires » : tiers intervenant pour la fourniture de services techniques.

Utilisation des services

Vous vous engagez à respecter nos règles, à ne pas détourner l’utilisation du site ni nuire à sa sécurité, sa disponibilité ou son intégrité.

Accès

Les services du site sont accessibles aux personnes majeures ayant la capacité de contracter selon la loi française.

Interdit aux mineurs de moins de 18 ans.

Obligations des utilisateurs

Chaque utilisateur s’engage à adopter un comportement respectueux et à garantir l’exactitude de ses informations.

• Ne pas porter atteinte aux droits de tiers et respecter la propriété intellectuelle.
• Utiliser le site uniquement à des fins légales et licites.
• Respecter la confidentialité des informations partagées.
• Ne pas nuire au bon fonctionnement technique du site.

Usages interdits

Toute utilisation non conforme aux présentes conditions est prohibée.

• Diffusion de contenus illicites, trompeurs ou nuisibles.
• Tentative d’accès non autorisé au système ou aux données.
• Utilisation de robots, outils d’extraction ou d’intelligence artificielle pour collecter des données sans accord.
• Surcharge volontaire du site ou toute action perturbatrice.
• Utilisation du site à des fins commerciales non autorisées.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus et éléments figurant sur melquraneth.sbs, y compris les logos, textes, images, et maquettes, relèvent de la législation sur le droit d’auteur. Toute reproduction partielle ou totale est interdite sans autorisation écrite.

Contenus utilisateurs

Vous restez responsable des contenus que vous publiez. Ceux-ci ne doivent enfreindre ni la loi ni les droits de tiers.

Vie privée et données personnelles

Votre navigation sur notre site implique le traitement de certaines données personnelles. Consultez notre politique de confidentialité pour en savoir plus. Voir la politique

Limitation et avertissements

L’utilisation du site se fait à vos risques et périls. Les informations publiées sont fournies à titre indicatif sans garantie de résultat.

Limite de responsabilité

melquraneth décline toute responsabilité en cas de dommages, directs ou indirects, résultant de l’utilisation de ce site.

Indemnisation

Vous vous engagez à indemniser melquraneth contre toute réclamation résultant de votre utilisation du site.

Règlement des litiges

Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des juridictions françaises.

Loi applicable et juridiction

Le droit français s’applique à toutes les relations contractuelles avec melquraneth.

Résiliation

melquraneth peut résilier tout accès en cas de non-respect des présentes conditions d’utilisation.

Modifications

Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment. Les utilisateurs seront avertis grâce à une mise à jour en ligne.

Divisibilité

Si une clause s’avérait inapplicable, le reste des conditions demeure valide.

Intégralité de l’accord

Les présentes conditions constituent l’accord complet entre l’utilisateur et melquraneth.

Nous contacter

Pour toute question sur nos conditions, contactez-nous via les moyens suivants.